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| Qui sommes nous (17/07/2008) |
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| Services au public (01/02/2012) |
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| Conseils municipaux - année 2012 (22/02/2012) |
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| Associations non sportives (19/12/2011) |
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| Associations sportives (13/10/2010) |
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| La gazette de SAINT AULAYE |
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| Regardez, c'est comme si vous y étiez (16/07/2011) |
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| Petites annonces (06/02/2008) |
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| Formulaire pour être inscrit sur le site |
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| Conseils municipaux année 2011 (10/01/2012) |
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| Conseils municipaux année 2010 (16/10/2011) |
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| Conseils municipaux année 2009 (16/10/2011) |
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| Conseils municipaux année 2008 (16/10/2011) |
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| Conseil communautaire - année 2011 (11/01/2012) |
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| Conseil communautaire - année 2010 (11/01/2012) |
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| Conseil communautaire - année 2009 (11/01/2012) |
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| Conseil communautaire - année 2012 |
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 Conseil municipal : 2008/03/28 |
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Conseil municipal du 28 mars 2008
Après la remise de l’écharpe à M. le Maire et quelques photos d’usage, le conseil municipal a pu débuter. Tous les conseillers municipaux étaient présents sauf un qui était excusé … M. GUERIN.
Points inscrits à l’ordre du jour et affichés en mairie
Délégations du Maire
Sur les 22 délégations, une dizaine (surtout celles concernant le budget) sont «dans les limites fixées par le conseil municipal», d’autres sont limitées par décret. Comme a dit, Monsieur le Maire, «les pouvoirs du Maire sont assez étendus mais tout dépend de l’usage qu’on en fait. En tout cas, notre conception est de partager notre pouvoir de décision. Ce qui nous a fédéré lors de la campagne électorale». Le Maire doit rendre compte de l’usage de ses délégations lors du conseil municipal suivant.
Délégation des adjoints
Tous les adjoints ont, dans leur délégation le budget et les finances. De plus, ils ont comme autre délégation
M. EYMARD : Urbanisme, environnement et personnel.
Mme CHARRIER : Affaires scolaires, associations et vie culturelle et sportive.
M. JAULIN : Travaux et voirie.
Mme GARCIA : Affaires sociales, logement et habitat.
Indemnités
Indemnités du Maire et des adjoints : Les indemnités sont calculées à partir d’un indice de la fonction publique. Le 1er adjoint touche 22,8% de l’indemnité d’élu et les autres adjoints 14,5% de cette même indemnité.
Indemnité de conseil du receveur municipal : Le receveur municipal est le comptable de la ville (tous les jours il y a des recettes ou des dépenses pour la ville) et il donne des conseils quand il s’agit, entre autre, de préparer le budget avec le secrétaire de mairie et les élus. L’indemnité est un pourcentage du budget de la ville et elle est aux alentours de 1 000 € par an.
Commissions municipales : Le Maire fait partie de toutes les commissions et est de droit président de toutes les commissions municipales. En général, il désigne un membre de la commission comme vice président pour le représenter en son absence.
Commission budget, finance et développement économique : les adjoints plus Mme MARIE-NOEL et M. DUMONTET.
Commission urbanisme, environnement, sécurité et hygiène : elle sera présidée par M. EYMARD. Sont membres de cette commission Mmes CHARRIER et GARCIA, MM FERRAND, MAYAN, DESSAIGNE, GUERIN et ROBIN.
Commission travaux, voirie, entretien et assainissement : elle sera présidée par M. JAULIN. Font partie de cette commission MM MARTY, MAYAN, EYMARD, GUERIN et DE ALMEIDA.
Commission des affaires scolaires, des associations et de la vie culturelle et sportive : elle est présidée par Mme CHARRIER. M. et Mme MARTY en sont membres avec M. FERRAND qui s’occupera plus particulièrement du point jeune, Mme GARCIA qui a en charge la bibliothèque et Mme MARIE-NOEL qui sera chargée plus particulièrement de la restauration scolaire.
Commission du tourisme, des fêtes et des cérémonies : sous la présidence de M. LAGRENAUDIE, les membres sont MM DESSAIGNE, ROBIN, DE ALMEIDA et EYMARD.
Commission des affaires sociales, du logement et de l’habitat : Mme GARCIA préside cette commission avec, comme membres, Mme CHARRIER et M. et Mme MARTY.
Commission d’appel d’offre : elle se compose de 3 titulaires et de 3 suppléants sous la présidence du Maire dont le suppléant est M. GUERIN. Les membres titulaires sont MM. EYMARD, DE ALMEIDA et JAULIN. Les membres suppléants sont Mme MARIE-NOEL, M. DUMONTET et Mme CHARRIER.
Désignation de délégués aux différents syndicats
Délégués au syndicat intercommunal d’adduction en eau potable (SIAEP) : titulaires MM. LAGRENAUDIE et AL MEIDA, suppléants MM. JAULIN et EYMARD.
Délégués au syndicat scolaire du Ribéracois : titulaires Mmes MARIE-NOEL et GARCIA, suppléants Mme MARTY et M. FERRAND
Délégués au syndicat départemental et technique : titulaires MM. LAGRENAUDIE et EYMARD, suppléants : MM. JAULIN et DE ALMEIDA
Délégués au syndicat mixte de collecte et de transport des ordures ménagères (SMICTOM) : titulaires MM. MAYANT et ROBIN, suppléants M. MARTY et Mme CHARRIER.
Délégués au comité intercommunal à vocation scolaire : titulaire Mme MARIE-NOEL et M. MARTY, suppléantes Mmes GARCIA et MARTY.
Délégués au centre de secours contre l’incendie (CSCI ) : titulaire M. JAULIN et suppléant M. MAYANT.
Délégués au syndicat intercommunal du pays Dronne Double : le Maire et les adjoints sont, de par les statuts, les délégués à ce syndicat.
Délégués pour le développement artisanal SAINT AULAYE SAINT PRIVAT DES PRES : les 8 délégués sont MM. LAGRENAUDIE et EYMARD, Mme MARIE-NOEL, MM. DUMONTET, FERRAND et MARTY, Mme CHARRIER et M. JAULIN.
Délégués auprès du Conseil d’Administration du Collège : M. le Maire et Mme GARCIA comme suppléante.
Délégués auprès du Conseil d’Administration de l’hôpital local : M. le Maire, MM. FERRAND et MARTY. M. EYMARD signale que certains membres du conseil municipal ne peuvent pas être délégués car ils font, eux-mêmes, déjà partie du Conseil d’Administration de l’hôpital CHENARD.
Délégués à la communauté de communes : les 4 titulaires sont MM. LAGRENAUDIE et EYMARD, Mme MARIE-NOEL et M. DUMONTET. Les 4 suppléants sont MM FERRAND et MARTY, Mme CHARRIER et M. JAULIN. Il est prévu d’accroître le nombre de communes de cette communauté.
Délégués au centre communal d’action sociale (CCAS) : ils sont au nombre de 6 mis à part M. le Maire qui préside le CCAS. Les délégués sont M. DUMONTET,Mmes GARCIA, CHARRIER et MARTY et MM. ROBIN et MARTY. M. le Maire devra nommer encore 6 représentants dont 4 d’associations s’occupant des personnes âgées, des handicapés, de l’insertion et, enfin, présenté par l’union des associations familiales.
Carte communale : Résumé de l’intervention de M. le Maire. « Si on veut que le développement économique de SAINT AULAYE auquel nous sommes tous attachés se fasse, il faut modifier la carte communale qui a été modifiée il y a peu de temps. …Nous nous sommes aperçus qu’il y a très peu de terrains disponibles. …Rendez vous est pris avec le cabinet qui s’est occupé de la carte communale le mercredi 9 avril à 15 h 00 pour savoir comment, techniquement, faire pour récupérer ou échanger des terrains qui pourraient servir pour le développement économique de notre ville. …Il serait bien que dans les 2 ou 3 ans qui viennent nous soyons prêt à recevoir des entreprises qui voudraient s’implanter. »
Ensuite, M. le Maire a parlé des projets. Prochainement devrait être installée une station service. M. EYMARD signale que ce n’est pas en concurrence avec celle existant actuellement mais en remplacement de celle-ci qui ne sera plus conforme en 2009. Dans un deuxième temps, installation d’une moyenne surface qui serait CHOPY. Le magasin 8 à huit resterait en place.
Autre projet important, l’installation de GLUTEN FREE. Im portant car, d’ici 2 à 3 ans, il y aura une quarantaine d’emplois. (compteur à 1 :17 :54) M. DUMONTET a expliqué le pourquoi médical des produits sans gluten. M. EYMARD signale que cette occasion est assez rare et n’arrive qu’une fois tous les 4 ou 5 ans. Lorsque ce projet sera bien avancé, le conseil municipal fera une réunion publique pour informer la population. De plus, les élus enverront un courrier et iront les voir afin de les informer du déroulement de l’affaire.
Points ajoutés à l’ordre du jour
Travaux : Chemin des chènevières, devis pour déplacement d’un portail (1628 €). Au sujet des travaux sur ce chemin, M. EYMARD pense que l’élargissement de la voie est faible et qu’il serait judicieux d’attendre pour l’exécuter. Ce chemin menant à La VALLADE pourrait servir d’accès aux parcelles que pourrait acquérir la municipalité.
Sécurité : Avenant au contrat de l’APPAVE pour vérification du chauffage du cinéma et du chauffage et de la cuisine de la salle polyvalente.
Courrier : la mission locale demande que la Mairie lui fasse parvenir un courrier stipulant que la location du local qu’elle emploie est estimé à 164,45 € par an.
Assurances
Avenant au contrat de responsabilité civile suite à la carte communale (129 € ).
Remboursement de sommes versées à des agents transférés à la communalité de commune.
Bal du 14 juillet : C’est l’orchestre « Royal Musette » qui opérera avec 4 musiciens.
Assistance technique : Elle est fournie par les services de l’état pour 378 € par an, l’état offre une aide technique dans différents domaines tels que les travaux ou les devis concernant la voirie, les bâtiments, …
Locations
Locations saisonnières : Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de location pour les chalets, huttes et mobil home.
L’ancien propriétaire de la VALLADE sera logé rue Bel Air, le conseil municipal autorise M. le Maire à lui signer un bail.
Contrat de travail : Un agent travaille depuis 7 ans au service technique à mi temps (pendant la saison estivale du 1er avril au 30 septembre). Il a contacté M. le Maire pour savoir si son contrat serait renouvelé. Le conseil municipal autorise M. le Maire à renouveler le contrat de travail de cet agent.
Centre d’étude et de découverte du patrimoine (CEDP) : C’est un organisme qui dépend du Périgord vert. La cotisation est de 18 € et l’assemblée générale aura lieu le 4 avril à 18 h 00. MM DESSAIGNE et ROBIN y représenteront la municipalité.
Photos d’identité en mairie : Courrier d’un photographe qui s’inquiète si les mairies font les photos d’identité. M. le Maire signale que les mairies peuvent établir des photos d’identité et que cela n’est pas le rôle des mairies d’enlever du travail aux photographes.
Animation : L’association « marche Double » signale au conseil municipal sa présence au champ de foire le dimanche 30 mars à 14 h 00.
Administration – Gestion des alertes : Afin de pouvoir être contactés, en cas de risque majeur, le numéro de portable de 4 personnes référents doit être envoyé en préfecture avant le 1er mai. M. EYMARD propose de demander aux pompiers s’il y a un volontaire. M. MAYAN se porte volontaire.
Notre avis : En région parisienne, le Maire et ses adjoints sont constamment, à tour de rôle, de permanence. Il est possible de les contacter à travers les employés municipaux de garde. S’il en est de même à SAINT AULAYE, pourquoi ne pas transmettre le numéro de portable à la préfecture ? De plus, cela permettrait à la municipalité d’être informée, en temps réel du risque.
Agence de l’eau : Désengagement de l’agence de l’eau des travaux d’assainissement. La mairie a reçu une motion du conseil général. Le conseil municipal appuie cette motion.
HLM
L’entretien des espaces verts qui était confié à la municipalité serait à partir d’avril exécuté par son personnel.
Demande de permis de démolir les HLM de CHENEVIERES à été déposée en mairie. A la suite de la démolition serait construit un certain nombre de petits pavillons. Il est demandé au conseil municipal d’autoriser la démolition. M. FERRAND signale que des jeunes pénètrent dans ces bâtiments et que cela pourrait être dangereux.
Courriers
Périgord développement demande si la commune dispose d’un local de 1800 à 2000 m²
L’abbé BEAL et le président du conseil général envoient leurs félicitations pour l’élection du conseil municipal.
Questions diverses
Mme GARCIA informe que une ancienne décharge serait devenue décharge sauvage malgré que celle ci soit fermée. On y retrouve des papiers, des gravois et, même, des micro-ordinateurs.. M. le Maire propose de nettoyer le site et de vérifier la clôture afin que ce site reste propre. Cette tâche est confiée à la commission travaux.
M. le Maire informe que le premier bulletin municipal paraîtra le 5 juin.
Mme MARTY lit un courrier du CCAS concernant les resto du cœur. Les restos du cœur reçoivent 14 familles soit 22 personnes ce qui correspond à 2 250 repas en hiver pour la commune de SAINT AULAYE. L’inter campagne qui débute à partir du 24 avril pour se terminer en octobre. Il y n’y aura que 15% des familles qui « bénéficieront » des restos du cœur. La municipalité va signer les bons d’achat demandés.
M. FERRAND signale qu’il a eu une plainte d’un riverain qui se plaint du bruit occasionné par les occupants de la salle des fêtes. Il sera rappelé aux personnes occupant la salle que l’entrée se fait du côté du cinéma et qu’il faut laisser les portes de secours donnant sur la place fermées. M. le Maire rappelle que ceci est inscrit sur le contrat.
M. DE ALMEIDA demande si les artisans recevront les appels d’offre suffisamment tôt pour pouvoir y répondre (ne pas être averti la veille pour le lendemain).
Mme GARCIA a reçu une demande d’emploi. Serait-il possible que cette personne soit embauchée par GLUTEN FREE quand cette entreprise fonctionnera sur la commune ? M. le Maire répond que l’objectif de cette entreprise est du recrutement local, autant que faire se peut. Mme MARIE-NOEL propose que l’entreprise fournisse à la commune des fiches de poste afin de cibler le personnel dont elle a besoin.
M. MARTY rend compte d’une visite effectuée à la LATIERE suite à une première réunion réunissant une trentaine de personnes
M. EYMARD fait part des doléances d’une personne dont le jardin a été endommagé par une entreprise travaillant pour la ville.
M. DUMONTET signale un lampadaire en panne. A ce sujet, M. le Maire indique, qu’avant d’avertir la mairie, il faut noter le numéro de ce lampadaire.
M. ROBIN signale des pavés descellés dans différents endroits de la commune.
M. le Maire signale que chaque hameau de la commune sera identifié par un panneau.
M. DE ALMEIDA signale qu’un artisan s’occupant de charpente et de couverture cherche à s’implanter sur la zone industrielle de SAINT AULAYE.
M. le Maire informe que le 3 mai est prévu la plantation d’un mai et que la population est invitée
Prochain conseil municipal
Il aura lieu le vendredi 18 avril à 20 h 30. Il sera consacré au budget.
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