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Conseil communautaire : 20100624


Conseil communautaire du 24 juin 2010

 

Avant l’ouverture du Conseil, monsieur GENDREAU informe les membres que le verre de l’amitié qui suit chaque réunion se fera au PARADOU où les propriétaires vont présenter leur projet pour ce parc de loisirs.

 

Ordre du jour

Présentation d’un projet de régie de recette tourisme

          Ce point de l’ordre du jour a été approuvé à l’unanimité. Au cours du débat, il a été demandé les horaires de l’office du tourisme. Celui ci est ouvert tous les après midi de 14 à 17 heures avec la présence de Julien BORDAS. A partir du 1er juillet, l’office du tourisme sera ouvert 50 heures par semaine.

Contrat d’un chargé de mission tourisme

          Ce contrat a une durée d’un an. Il court à partir du 1er juin. La CDC paiera le salaire du chargé de mission et LA ROCHE CHALAIS remboursera 40% de cette somme à la CDC.

Décisions modificatives

          Deux décisions modificatives ont été votées. L’une de 7 400 € pour remboursement de rémunération de personnel et l’autre de 2 000 € pour achat de brochures.

Panneaux signalétiques des hébergements

          Ces panneaux sont payés avec la taxe de séjour. Cette première partie concerne SAINT PRIVAT, FESTALEMPS, SAINT ANTOINE et PARCOUL. Les autres communes auront leurs panneaux l’année prochaine. Le coût de la commande est de 9 613,14 € pour les communes sus citées.

La commune de LA ROCHE CHALAIS se paiera ses propres panneaux. A ce sujet, monsieur GENDREAU signale qu’il est possible de créer un syndicat mixte avec LA ROCHE CHALAIS tant qu’elle n’aura pas intégré la CDC.

Convention de mandat

          La réhabilitation de la halle des sports de la commune de SAINT AULAYE a pris du retard. Il est demandé une prolongation des délais ou une exonération des pénalités de retard afin de pouvoir régler les communes. L’exonération des pénalités de retard a été votée.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif 2009

          Il est présenté une synthèse du rapport à chaque Conseiller. Le rapport compel est remis à chaque Maire de la CDC.

Restauration scolaire : restes à mandater

          Il est remis à chaque Conseiller un tableau récapitulatif des restes à mandater depuis 3 ans. Ces tableaux ont été faits fin mai et fin juin 2010. Monsieur LAGRENAUDIE pense qu’un règlement pour le restaurant scolaire doit être édité où sont répertoriés les droits et les devoirs, non seulement des enfants, mais aussi du personnel durant l’inter classe de midi, surveillance dans la cour comprise.

Notre avis : La politique de Sarkozi fait qu’en un mois, les restes à recouvrer (les non payés) ont augmentés de près de 2 900 €.

Conseil de surveillance de LA MEYNARDIE

          Il doit y avoir un seul représentant de la CDC donc le deuxième représentant s’est retiré.

Site Internet de la CDC

          Trois sociétés ont été contactées. La société choisie est la société SYNAPSE pour un devis de 4 890 €.

Demande de subvention du comice central de la Double

          Les communes versent déjà une subvention. Il est proposé que si la CDC verse une subvention, les communes ne verseront plus.

          A ce sujet, monsieur GENDREAU, approuvé par l’ensemble des Conseillers, demande qu’avec toute demande de subvention soit joint un bilan moral et financier plus un budget prévisionnel.

Maintenance du parc informatique

          Un contrat est signé pour 459 € TTC pour l’année.

Ecole de SAINT AULAYE

          Monsieur LAGRENAUDIE informe les Conseillers qu’il vient de faire le point et qu’il vient d’inscrire, dernièrement, 8 élèves ce qui porte le nombre à 103 élèves. La boulangerie SALVIA devant changer de propriétaire, c’est un couple avec 4 enfants dont 2 en primaire qui doit venir. Monsieur LAGRENAUDIE pense que, même avec 5 ou 6 élèves supplémentaires, nous aurons du mal à garder le poste.

Monsieur GENDREAU informe les Conseillers qu’à la rentrée scolaire prochaine, il y aura 3 classes de 6°.

Notre avis : A notre connaissance, l’inspecteur d’académie a promis aux représentants d’élèves qu’il a reçu que si le nombre d’élèves à la rentrée scolaire prochaine est identique à celui de la rentrée scolaire précédente la classe ne fermerait pas

Démission

          Madame MARIE-NOELLE ayant démissionné, elle est remplacée par monsieur JAULIN. Madame MARTY devenant suppléante.

PIG

          Les dossiers PIG sont, en moyenne, financés à 50% et monsieur GENDREAU donne 2 exemples. Le premier : devis de 10 400 € TTC, il ne reste plus que 2 200 € à payer. Le deuxième exemple : devis de 3 783 € TTC, il ne reste plus que 721 € à payer.

 

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